COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de FOS



Séance du 13 novembre 2015



Conseillers en exercice : 11  Présents : 5    Absents excusés : 4 Absents non excusés : 2



L’an deux mille quinze, le 13 novembre 2015 à 19 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Francis DEJUAN, Maire.



Etaient présents :



ABADIE Jean-Claude, CERCIAT François, DEJUAN Francis, GILLET Jean-Jacques et SUBERCAZE Christophe.



Absent excusé avec procuration :



COTARD Marie-Hélène a donné procuration à DEJUAN Francis.



Absents excusés sans procuration : BESSAN Jean-Louis, CAMPS Patrick, DEQUESNE Isabelle.



Absents non excusés : MONGE Daniel, OSET André.





Monsieur ABADIE Jean-Claude a été nommé secrétaire de séance.


Ordre du jour :


Date de la convocation : 9 novembre 2015. Date d’affichage : 9 novembre 2015


  • Attribution du marché de maitrise d'œuvre pour la reconstruction de la passerelle piétonnière du Gravier.

  • Schéma Départementale de Coopération Intercommunale.

  • Composition du bureau de vote pour les élections régionales du 6 et du 13 décembre 2015.

  • Loyer du gîte d'étape.

  • Dématérialisation des actes administratifs.

  • Proposition d'achat de la maison de la commune derrière la mairie (anciennement COSSOU)

  • Ligne de train LUCHON-MONTREJEAU.

  • Tour de table des élus.



Le quorum n'étant pas atteint, la séance est levée à 19H20 et ajournée.



Le Maire,                                 Secrétaire de séance,



Francis Dejuan                         Jean-Claude Abadie