COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de FOS


Séance du 18 septembre 2015


Conseillers en exercice : 11  Présents : 4    Absents excusés : 4 Absents non excusés : 3


L’an deux mille quinze, le 18 septembre 2015 à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Francis DEJUAN, Maire.


Etaient présents :


CERCIAT François, COTARD Marie-Hélène, DEJUAN Francis et GILLET Jean-Jacques.


Absents excusés avec procuration :


SUBERCAZE Christophe a donné procuration à DEJUAN Francis.

ABADIE Jean-Claude a donné procuration à COTARD Marie-Hélène.


Absents excusés sans procuration :


BESSAN Jean-Louis, CAMPS Patrick.

Absents non excusés :


DEQUESNE Isabelle, MONGE Daniel, OSET André.


Madame COTARD Marie-Hélène a été nommée secrétaire de séance.


Ordre du jour :


Date de la convocation : 14 septembre 2015. Date d’affichage : 14 septembre 2015

  • Groupement de commandes du diagnostic accessibilité

  • Indemnité Cabinet MATHIEU

  • Encaissement d'un chèque de 13 200,15 euros de GROUPAMA (indemnité différée partielle)

  • Rénovation éclairage public traversée du village RN 125 par le SDEHG

  • Délibération pour le fonds national de péréquation des ressources communales (FPIC)

  • Dotation d'une somme pour la coopérative de l'école

  • Décision modificative régularisation d'écriture sur prêt SDGEG

  • Tour de table des élus

Le quorum n'étant pas atteint, la séance est levée à 20h16 et ajournée.


Le Maire,                                 Secrétaire de séance,


Francis Dejuan                         Marie-Hélène Cotard