COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL de la commune de FOS



Séance du 4 juin 2015



Conseillers en exercice : 11  Votants : 10 Présents : 8  Absents excusés : 2 Absent non excusé : 1



L’an deux mille quinze, le 4 juin 2015 à 20 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Francis DEJUAN, Maire.



Etaient présents :



ABADIE Jean-Claude, BESSAN Jean-Louis, CERCIAT François, DEJUAN Francis, DEQUESNE Isabelle, MONGE Daniel, OSET André et SUBERCAZE Christophe.



Absent excusé avec procuration :



COTARD Marie-Hélène a donné procuration à DEJUAN Francis.

GILLET Jean-Jacques a donné procuration à ABADIE Jean-Claude.



Absent non excusé : CAMPS Patrick.



Monsieur ABADIE Jean-Claude a été nommé secrétaire de séance.



Ordre du jour :



Date de la convocation : 1 juin 2015. Date d’affichage : 1 juin 2015



  • Détermination du nombre d'adjoints

  • Election des adjoints à scrutin secret

  • Attribution des indemnités de fonction

  • Achat d'une imprimante pour l'école

  • Renouvellement du contrat de madame BELLENGER Laetitia pour l'agence postale

  • Questions diverses.


En préambule, Monsieur le Maire propose au conseil de rajouter à l'ordre du jour l'acceptation du dépôt d'un chèque de l'assurance Groupama d'un montant de 20 000 euros pour le sinistre de l'hôtel "La Gentilhommière". La proposition est acceptée.

L'acceptation du dépôt de chèque est soumise au vote.

Résultat du vote : Pour : 10 (à l'unanimité)



  1. Détermination du nombre d'adjoints



Monsieur le Maire propose de conserver le même nombre d'adjoints : trois



Résultat du vote : Pour : 6 Contre : 4



  1. - Vote pour la nomination du 1er adjoint



Monsieur le Maire demande s'il y a des candidats, seul Jean Claude Abadie est candidat.



Résultat du vote : Pour : 6 Contre : 4



Monsieur Jean-Claude Abadie est élu 1er adjoint.



- Vote pour la nomination du 2er adjoint



Monsieur le Maire demande s'il y a des candidats, seule Marie Hélène Cotard est candidate.

Résultat du vote : Pour : 6 Contre : 4



Madame Marie-Hélène Cotard est élue 2ème adjoint.


  1. Attribution des indemnités de fonction


Monsieur le Maire précise le montant des indemnités : Maire : 458,01 € Adjoints : 175,62 €

Résultat du vote : Pour : 10 (à l'unanimité)


  1. Achat d'une imprimante pour l'école


Un premier devis de 342 € a été établi.

Après discussion, il est décidé d'examiner avec l'enseignante ses besoins (impression en noir et blanc, en couleur, nombre d'impressions, de photocopies…), de faire établir un autre devis, de vérifier le coût d'une imprimante de la grande distribution.



Madame Dejuan Marcelle propose l'utilisation de l'imprimante de la mairie par l'école, de façon ponctuelle.



La fin d'année scolaire étant proche, aucune décision d'achat n'est décidée. Toutes les possibilités seront étudiées.


  1. Renouvellement du contrat de madame Bellenger Laetitia (agence postale communale)


Résultat du vote : Pour : 10 (à l'unanimité)

Le contrat de madame Bellenger Laetitia est reconduit pour un an.



  1. Questions diverses.


Messieurs Monge Daniel et Bessan Jean-Louis souhaitent ne plus figurer sur la liste des personnes à prévenir en cas de sinistre, déposée à la préfecture.


    Le Maire,                                 Secrétaire de séance,


Francis Dejuan                         Jean-Claude Abadie