COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

de la commune de FOS

Séance du 6 mars 2015

Conseillers en exercice : 11 Présents : 8  Votants : 10  Absent excusés : 3

L’an deux mille quinze, le 6 mars 2015 à 21 heures, le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de monsieur Francis DEJUAN, Maire.

Etaient présents : CAMPS Patrick, CERCIAT François, COTARD Marie-Hélène, DEJUAN Francis, DEQUESNE Isabelle, GILLET Jean-Jacques, MONGE Daniel, et SUBERCAZE Christophe.

Absents excusés avec procuration : ABADIE Jean-Claude qui a donné procuration à DEJUAN Francis et BESSAN Jean Louis qui a donné procuration à MONGE Daniel.

Absent excusé : OSET André

Madame COTARD Marie-Hélène a été nommée secrétaire de séance.

Ordre du jour : Date de la convocation : 24 février 2015. Date d’affichage : 24 février 2015

  • Composition du bureau de vote pour les élections départementales du 22 mars 2015.

  • Remplacement du moteur des sonneries horaires de l'église.

  • Subvention à l'AMF TELETHON.

  • Rénovation du réseau d'éclairage de la traversée du Village par le Syndicat Départementale d'Electricité de la Haute Garonne.

  • Acceptation de trois chèques, dons de l'AMF31 à dépenses pour les inondations de juin 2013

  • Illumination de Noël par la société Brézac.

  • Questions diverses.


1 Composition du bureau de vote pour les élections départementales du 22 mars 2015 (1er tour)

Pour le bon déroulement des opérations, au minimum, 3 personnes doivent être présentes simultanément pour les tâches suivantes : contrôle carte, tenue de l’urne, émargement.



Tiendront le bureau de vote, le matin de 8h à 13h,

François CERCIAT, Daniel MONGE, Patrick CAMPS, Isabelle DEQUESNE.



Tiendront le bureau de vote, l’après-midi de 13h à 18h,

 Francis DEJUAN, Marie Hélène COTARD, Jean Jacques GILLET.






2 Remplacement du moteur des sonneries horaires de l'église

Le moteur des sonneries horaires de l'église date de 40 ans. Le coût de son remplacement s'élève à 1494 euros TTC. Une subvention peut être demandée au conseil général et une partie de la TVA est récupérée par le FCTVA. La commune doit avancer l'argent.

Vote : Pour : 10 (à l'unanimité).

3 Subvention à l'AMF TELETHON

Une demande de subvention est demandée par l'AMF téléthon. Le bilan financier joint à la lettre est sain. Proposition d'un don de 50 euros.

Vote : Pour : 7 Abstention : 3.

4 Rénovation du réseau d'éclairage de la traversée du Village par le Syndicat Départementale d'Electricité de la Haute Garonne

Relever la consommation EDF actuelle et estimer l'économie réalisée. Etudier le nombre de lampes nécessaires en supprimant certains éclairages à certains endroits (chemin de la Ligne camping).

Les nouvelles lampes à basse tension sont subventionnées à 70 %.

Vote : Pour : 10 (à l'unanimité).

5 Acceptation de trois chèques, dons de l'AMF31 à dépenses pour les inondations de juin 2013

L'AMF a envoyé à la mairie trois chèques d'un montant total de 5 105,36 euros en remboursement de dépenses sur factures liées à l'inondation du 18 juin 2013. Ces chèques seront transmis à la perception pour encaissement.


6 Illumination de Noël par la société Brézac artifices

La société BREZAC propose un contrat annuel de 1 196 euros pour l'illumination de Noël (10 illuminations). Il s'agit d'une location/vente d'une durée de 4 ans.

Vote : Pour : 7 Contre : 3.



Le Maire,                                 Secrétaire de séance,

Francis Dejuan                         Marie-Hélène Cotard