COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE FOS



SEANCE DU 31 OCTOBRE 2014







L’an deux mille quatorze, le vendredi 31 octobre 2014 à 21h00,

 



Le Conseil Municipal de la commune de Fos (31440), dûment convoqué par Monsieur le Maire le

24 octobre 2014, conformément au Code Général des collectivités territoriales (article L 2121-7 et suivants), s’est réuni au lieu ordinaire de ses séances.

 



Etaient présents : M. Dejuan Francis, M. Cerciat François, M. Gillet Jean-Jacques.



Etaient absents excusés : M. Abadie Jean-Claude (procuration à M. Cerciat), M. Camps Patrick, Mme Cotard Marie-Hélène (procuration à M. Dejuan), M. Subercaze Christophe. 

                   

Etaient absents  :  M. Bessan Jean-Louis, Mme Dequesne Isabelle, M. Monge Daniel, M. Oset André.



Secrétaire de séance : M. Gillet Jean-Jacques.



Ordre du jour (date d'affichage le : 24/10/2014)


 





Le quorum n'étant pas atteint, la séance est levée à 21h30 et ajournée. 







Le Maire , Le secrétaire de séance,

Francis Dejuan Jean-Jacques Gillet